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Partie 1 |
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MEMOIRES |
3 |
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DANIEL, J. |
Application des rayons Röntgen à l'examen des combustibles minéraux |
17 |
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PONTHIERE, H. |
État actuel de la sidérurgie en Suède |
55 |
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LIBERT, J. |
De la présence des gaz hydrocarbonés dans les exploitations souterraines des minières et carrières |
55 |
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WATTEYNE, V. & DENOEL, L. |
Les accidents survenus dans les cheminées d'exploitation pendant les années 1884 à 1898. |
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STATISTIQUES |
96 |
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DEJARDIN, L. |
Caisses de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs. — Examen des comptes de 1896 |
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Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers |
168 |
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MINSIER, C. |
4eme arrondissement des mines : Charbonnage de Noël-Sart-Culpart : Nouvel atelier de triage; Crible giratoire Coxe, etc. ; Chemin de fer aérien du terril ; Pompe électrique souterraine |
182 |
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FIRKET, AD. |
6e arrondissement des mines : Charbonnage de Marihaye : Creusement des bacnures à la bosseyeuse |
187 |
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SMEYSTERS, J. |
3e arrondissement des mines : Charbonnage de Monceau-Fontaine : Fabrication des agglomérés. — Charbonnage de Marcinelle-Nord : Perforatrices mues par l'eau sous pression. — Charbonnage de Courcelles-Nord : Ventilateurs Mortier ; Mise sous feu d'un haut-fourneau. — Usines métallurgiques : Remplacement de la vapeur comme force par la combustion des gaz produits par les gazogènes |
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Réglementation des mines à l'étranger |
194 |
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Autriche. — Ordonnance du ler mai 1897 de l'administration des mines de Vienne concernant la trarislation du personnel par les câbles . |
210 |
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Angleterre. — Ordonnances du 11 juillet et du 23 décembre 1898 concernant l'emploi des explosifs |
213 |
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DEMARET, J. |
Les minerais de fer et de cuivre dans l'Oural, d'après le professeur Bauerman, traduction de |
220 |
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DEMARET, J. |
Les minerais de manganèse du Caucase d'après M. Drake, traduction de |
227 |
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Procédés pour combattre les incrustations dans les chaudières . |
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Notes diverses |
229 |
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Carrières, minières, etc., aux abords des chemins de fer. — Arrêté royal du 1er septembre 1897 et arrêté ministériel du 5 septembre 1897 |
234 |
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Emploi de l'électricité dans les mines. — Demandes. — Plans à joindre. — Circ. minist. du 28 octobre 1898 |
235 |
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Police et surveillance des carrières à ciel ouvert. — Arrêté royal du 16 janvier 1899 |
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Documents administratifs - Usines / Appareils à vapeur / |
241 |
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Éclairage au pétrole. -— Circ. minist. du 14 janvier 1899 . |
242 |
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Inst. no 43. — Assemblage par soudure. — Circ. minist. du 19 noVembre 1898 |
243 |
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Inst. no 44. — Impôts et taxes. — Détermination de la force en chevaux. — Circ. minist. du 2 décembre 1898 |
244 |
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Inst. no 45. — Épreuves annuelles. — Procès-verbaux. —Circ. minist. du 14 janvier 1899 |
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Documents administratifs - Personnel du Corps des mines |
245 |
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Traitements des Commis. — Arrêté royal du 18 octobre 1898. |
246 |
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Corps des Ingénieurs des mines. — Situation au 1er janvier 1899 |
254 |
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31 mai 1898. — Établissements industriels. — Travail. — Durée. — Appréciation souveraine |
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Documents administratifs - arrêtés spéciaux |
250 |
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Extraits d'arrêtés pris en 1898 concernant les mines et les usines |
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Cours d'appel |
256 |
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LIÉGE. — 2 février 1898. — I. Acquiescement. — Jugement ordonnant une enquête. — Partie condamnée l'exécutant. — Acquiescement. — Réserves contraires. — Irrelevance. — II. Accident de travail, sécurité des ouvriers. — Devoir du patron d'y veiller |
258 |
|
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— 26 octobre 1898. — I. Droit de procédure civile. — Témoins. — Reproche. — Accident dans une mine. — Chute d'une pierre. — Surveillance régulière. — Bon état du boisage. — Absence de responsabilité |
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Tribunaux |
262 |
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CHARLEROI. — 14 février 1898. — Droit civil et droit industriel. — Accident de travail. — Puits de charbonnage. — Poussée des terrains. — Chute d'une brique. — Défectuosité de la maçonnerie. — Offre de la preuve. — Non pertinence . |
264 |
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|
— 26 novembre 1898. — I. Droit pénal et de procédure. — Poursuite pour homicide par imprudence. — Intervention de la partie éventuellement civilement responsable. — Responsabilité. — II. Constitution de partie civile sans désignation du prévenu contre qui elle est dirigée. — Déclaration postérieure. — Liquidation des frais. — III. Droit industriel. — Accident de charbonnage. — Éboulement. — Exploitation en dressant, par taille droite. — Disposition du boisage. — Absence de faute |
269 |
|
|
— 10décembre 1898. — Droit industriel. Accident de travail. Infraction au règlement des mines. Débourrage d'une mine par un ouvrier en suite de l'ordre d'un porion. — Partage de responsabilités . |
271 |
|
|
HUY, 8 avril 1898. — Même dans un travail dangereux, les ouvriers adultes et expérimentés qui sont au courant des risques de leur profession sont tenus de prendre eux-mêmes toutes les précautions qu'exige leur propre sécurité . |
273 |
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|
— 28 juillet 1898. — Accident du travail. respectifs des ouvriers et des patrons. — Chute d'une pierre. — Fait à prévoir. — Ouvrier expérimenté. — Devoir de protection personnelle. — Action contre le patron mal fondée . |
275 |
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|
— 10 juin 1898. - Assurance contre les accidents de travail. — Portée du contrat. — Application aux accidents professionnels. — Sens de ces expressions |
277 |
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VERVIERS. — 30 juillet 1898. Les transmissions constituent des organes mécaniques essentiellement dangereux par eux-mêmes et dont le maniement exige les plus grandes mesures de précaution de la part des chefs d'industrie qui ne peuvent ignorer que ces engins ont été la cause de multiples et graves accidents. Le patron est notamment en faute quand il ne met pas à la disposition de ses ouvriers un crochet sur lequel on fixe la courroie pour l'isoler, appareil signalé depuis plusieurs années déjà aux industriels et qui est de nature à éviter tout accident . |
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Partie 2 |
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MEMOIRES |
281 |
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WATTEYNE, V. & DENOEL, L. |
Les accidents survenus dans les cheminées d'exploitation pendant les années 1884 à 1898. |
345 |
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HALLEUX, A. |
Les installations de bains et lavoirs pour ouvriers dans les charbonnages du bassin de la Rhur |
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|
Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers |
355 |
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LIBERT, J. |
5eme arrondissement des mines : Charbonnage d'Auvelais Saint-Roch : Installation d'un châssis à molettes. — Recherches de mines à Oret, à Fagnolles et à Vielsalm |
359 |
|
FIRKET, AD. |
6e arrondissement des mines : Charbonnage de Kessales-Artistes : Puits de Xhorré : Installation d'un ventilateur |
361 |
|
FINEUSE, E. |
7e arrondissement des mines (1er et 2e semestres 1898) : Charbonnage du Bois d'Avroy, Siège du Perron : Rectification du puits Charbonnage d'Abhooz : d'aérage. Etablissement d'un revêtement métallique pour retenir les eaux. — Charbonnage de la Petite Bacnure : Voilure-civière pour le transport des blessés. — Recherche de mines : Sondage de Lanaeken . |
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|
Réglementation des mines à l'étranger |
371 |
|
DEMARET, J. |
Les laminoirs à acier de l'Écosse, d'après M. John Hunting, traduction de. |
376 |
|
MASSON, E. |
Résistance des étançons employés dans les mines, d'après M. H. Louis, traduction de |
381 |
|
|
Rupture d'une valve de prise de vapeur |
383 |
|
|
Mines royales de Saarbrucken : Développement probable . |
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|
STATISTIQUES |
387 |
|
|
Statistique minérale de Belgique (20 semestre 1898). |
388 |
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|
Tableau des mines de houille en activité dans le royaume de Belgique en 1898 : noms ; situation ; puits ; noms et résidence des directeurs ; production en 1898. |
|
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Notes diverses |
426 |
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|
Éclairage des mines : Dispositifs non prévus par le règlement. — Arrêté royal du 21 janvier 1899 |
427 |
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Emploi dans les mines de moteurs inflammation intérieure de mélanges gazeux. — Arrêté royal du 21 janvier1899 |
428 |
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|
Police des carrières à ciel ouvert : Application de l'arrêté royal du 16 janvier 1899. — Circ. minist. Du 18 février 1899 |
429 |
|
|
Plan cadastral à joindre à une déclaration d'ouverture de carrière. — Circul. minist. du 4' avril 1899 |
430 |
|
|
Surveillance des carrières à ciel ouvert : Attributions respectives des Ingénieurs des mines et des Inspecteurs du travail |
|
|
|
Documents administratifs - Personnel du Corps des mines |
435 |
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|
16 janvier 1899. — Établissements industriels. — Travail — Contraventions. — des femmes et des enfants. Acquittement non légalement Force probante. Motivé |
|
|
|
Cours d'appel |
437 |
|
|
BRUXELLES. — 27 avril 1897 et 19 juillet 1898. — Io Compétence. 20 Ouvriers. — Caisse de prévoyance. — Pension. — Incapacité de travail |
440 |
|
|
— 29 décembre 1898. — Accident de travail. — Évaluation de la perte de deux doigts pour un enfant de onze ans. |
442 |
|
|
— 14 février 1899. — Droit pénal et de procédure. — Poursuite pour homicide par imprudence. — Intervention de la partie éventuellement civilement responsable. — Responsabilité. — Peine unique |
442 |
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|
— 14 février 1899. — Droit industriel. — Accident de Charbonnage. — Éboulement. — Remblais trop éloignés.— Protection insuffisante. — Défaut de prévoyance et de protection. — Infraction au règlement des mines. — Responsabilité |
445 |
|
|
— 5 et 12 novembre 1898. — Accident de travail. — Chose inanimée. — Responsabilité . |
448 |
|
|
22 mars 1899. — Accident dans une mine. — Evite- molette . |
|
|
|
Tribunaux |
450 |
|
|
25 novembre 1898. — Atteinte à la liberté du travail. — Syndicat professionnel. — Pénalités 1 |
450 |
|
|
25 novembre 1898. — Atteinte à la liberté du travail. — Syndicat professionnel. — Pénalités 2 |
451 |
|
|
21 décembre 1898. — Accident du travail — Évaluation de la perte du bras droit d'un enfant de 14 ans |
454 |
|
|
28 juillet 1898. — Acte de commerce. — Exploitation decphosphates |
456 |
|
|
LIÈGE.— .17 décembre 1898. — Mines. — Dommages causés aux constructions voisines . |
459 |
|
|
MONS. — 8 juillet 1898. — Accident de travail. — Scie circulaire, — Responsabilité . |
460 |
|
|
10 janvier 1899. — Accident de travail. — Grisou. — Défaut de précaution et de prévoyance. — Ouverture de lampes |
462 |
|
|
NAMUR. — 1er juin 1898. — Accident du travail. Carrières.— Gauvelage. — Danger. — Conditions d'exécution |
|
|
|
|
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|
Partie 3 |
|
|
|
MEMOIRES |
465 |
|
DEMEURE, A. |
Création d'un nouveau siège d'extraction au charbonnage du Bois-du-Luc |
487 |
|
THIRIART, L. |
Quelques dispositifs employés pour prévenir les accidents dans les puits |
515 |
|
KERSTEN, F. |
Transports mécaniques souterrains |
528 |
|
DANIEL, J. |
Examen radiographique des tôles . |
|
|
|
STATISTIQUES |
533 |
|
SPEE, T. |
Tableau général des concessions de mines en Belgique |
662 |
|
|
Profondeurs des puits de mines en. Belgique et câbles employés . |
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|
|
Documents administratifs - Produits explosifs |
633 |
|
|
Nomenclature des produits explosifs. — Arrêté minist du 30 avril 1899 |
|
|
|
Notes diverses |
672 |
|
|
Loi du 2 juillet 1899 concernant la sécurité et la santé des ouvriers employés dans les entreprises industrielles et commerciales. |
|
|
|
Documents administratifs - Personnel du Corps des mines |
672 |
|
|
Loi du 2 juillet 1899 concernant la sécurité et la santé des ouvriers employés dans les entreprises industrielles et commerciales. |
|
|
|
Notes diverses |
674 |
|
|
Mesures prendre en vue d'arrêter les ravages de l'ankylostomasie. Circ. minist. du 18 avril 1899. |
|
|
|
Documents administratifs - Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs / Appareils à vapeur |
688 |
|
|
Couchant de Mons. Dispositions additionnelles aux statuts. — Arrêté royal du 3 juillet 1899. |
691 |
|
|
Province de Luxembourg. — Modification aux statuts. — Arrêté royal du 3 juillet 1899. |
706 |
|
|
Accidents survenus en 1898 |
|
|
|
Documents administratifs - Personnel du Corps des mines |
712 |
|
|
Commissions ressortissant à la Direction générale des mines. — Jetons de présence des membres ouvriers. — Arrêté royal du 8 juin 1899 |
713 |
|
|
Répartition du personnel et du service des mines. — Noms et lieux de résidence des fonctionnaires. |
723 |
|
|
Décorations spéciales. — Arrêté royal du 13 juin 1899 |
725 |
|
|
Recrutement des Ingénieurs du corps des mines. Concours de 1899. — Arrêté ministériel du 10 juillet 1899 |
726 |
|
|
Matières du programme sur lesquelles seront formulées les questions concernant les branches I à IV |
732 |
|
|
Modification à la composition des 1er, 2e et 4e arrondissements des mines. — Arrêté minist. du 24 avril 1899 |
733 |
|
|
24 avril 1899. Établissements industriels. — Adolescents. — Carnet de travail. — Loi. — Affichage. — Atelier . |
738 |
|
|
28 mars 1899. — Établissements industriels. Contrat de travail. — Ouvriers. — Liberté de disposer de leur salaire. = Entrave par le patron |
|
|
|
Cours d'appel |
741 |
|
|
— 9 novembre 1898. — Responsabilité. — Accident de travail. — Intervention de la preuve. — Ouvrier spécialiste. — Force majeure |
744 |
|
|
— 29 mai 1899. — Droit civil et droit industriel. — Accident de travail. — Charbonnage. — Chute d'un ouvrier dans le puits pendant la remonte. — Réunion de jeunes ouvriers dans un étage de cages. — Faute et responsabilité du patron |
746 |
|
|
— 6 mars 1899. — Chemin de fer industriel sur la voie publique. — Accident. — Responsabilité. — Mesures de précaution. |
749 |
|
|
— 31 mars 1899. — Droit civil et droit industriel. — Caisse de secours ouvrière. — Maladie. — Recours à la caisse. — Omission des formalités nécessaires. — Faute commise par le préposé du patron. — Responsabilité de ceux-ci. — Caractère contractuel des rapports entre parties . |
752 |
|
|
— 29 avril 1899. — Droit industriel. — Procès-verbaux des Inspecteurs du travail. — Preuve contraire. — Défaut d'affichage de la loi et des règlements — Infraction unique |
|
|
|
Tribunaux |
754 |
|
|
26 janvier 1899. — Accident du travail. — Refus d'ouvriers adultes d'employer des lunettes mises à leur disposition. — Non responsabilité du patron |
756 |
|
|
11 janvier 1899. — Accident du travail. — Plan incliné. — Faute de la victime |
758 |
|
|
— 14 mars 1899. — Accident du travail. — Emploi des lampes dites crassets „ pour l'éclairage des ateliers |
761 |
|
|
— 14 mars 1899. — Accident du travail. — Transport de poutrelles dans un atelier |
763 |
|
|
— 14 mars 1899. — Accident du travail. — Éboulement dans un charbonnage |
766 |
|
|
— 14 mars 1899. — Accident du travail. — Charbonnage. — Écrasement d'un ouvrier sur une. voie en pente. |
769 |
|
|
—22 avril 1899. — Mines. — Exhaure. Bénéfices procuré à la mine exhaurée |
772 |
|
|
3 mars 1899. Maladie de l'ouvrier. — Compétence. —Assurance contre les accidents. — Renvoi |
775 |
|
|
— 4 mars 1899. — Accident de travail. — Défectuosité du boisage |
776 |
|
|
— 25 janvier 1899. — Accident. — Aciéries. — Procédé dangereux. — Lunettes. — Jeune ouvrier. Responsabilité |
|
|
|
|
|
|
|
Partie 4 |
|
|
|
MEMOIRES |
781 |
|
HENROTTE, J. |
L'industrie du ciment Portland dans le Tournaisi |
781 |
|
HENROTTE, J. |
L'industrie du ciment Portland dans le Tournaisis . |
815 |
|
KERSTEN, F. & BOGAERT, H. |
Bassin houiller de Liège : Étude sur les gisements inférieurs à ta veine Désirée |
815 |
|
KERSTEN, J. & BOGAERT, H. |
Bassin houiller de Liège : Étude sur le gisement inférieur à la veine Désirée |
|
|
|
Réglementation des mines à l'étranger |
843 |
|
|
— Ordonnance ministérielle du 24 juillet 1899 concernant l'emploi des explosifs |
843 |
|
|
Angleterre. — Ordonnance ministérielle du 24 juillet 1899 concernant l'emploi des explosifs |
|
|
|
STATISTIQUES |
847 |
|
HARZE, E. |
Statistique des mines, minières, carrières, usines métallurgiques et appareils à vapeur pour l'année 1898 |
847 |
|
HARZE, Em. |
Statistique des mines, minières, carrières, usines métallurgiques et appareils à vapeur de Belgique, pour l'année 1898. |
906 |
|
DEJARDIN, L. |
Répartition des salaires des ouvriers des charbonnages belges en 1898 |
906 |
|
DEJARDIN, L. |
Répartition des salaires des ouvriers des charbonnages belges en 1898 |
916 |
|
WATTEYNE, V. & DENOEL, L. |
Emploi des explosifs dans les mines de houille de Belgique pendant l'année 1898.Statistique comparative . |
916 |
|
WATTEYNE, V. & DENOEL, L. |
Emploi des explosifs dans les mines de houille de Belgique pendant l'année 1898. — Statistique comparative, suivie d'une note sur quelques procédés pour la mise à feu des mines |
963 |
|
|
Liste des usines métallurgiques régies par la loi du 21 avril 1810 ; des verreries, cristalleries et fabriques de glaces. |
963 |
|
|
Liste des établissements métallurgiques, régis par la loi du 21 avril 1810, des verreries, cristalleries et fabriques de glaces |
976 |
|
|
Statistique minérale de Belgique (1er semestre 1899). |
976 |
|
|
Statistique minérale (Ier semestre 1898) |
|
|
|
Notes diverses |
976 |
|
|
Dérogations auxquelles est susceptible l'art. 13 de l'arrêté royal du 13 décembre 1895. — Circ. minist. du 27 septembre 1899 . |
|
|
|
Documents administratifs - police des mines / Cours d'appel |
977 |
|
|
Emploi des explosifs : Dérogations auxquelles est susceptible l'article 13 de l'arrêté royal du 13 décembre 1895. — Circul. minist. du 27 septembre 1899 |
978 |
|
|
— 5 juin 1899. — Droit civil et industriel. — Projection de bavures provenant de la frappe aux rivets. — Précautions à prendre dans la traversée accidentelle de la zone de protection. — Lunettes |
|
|
|
Tribunaux |
980 |
|
|
BRUXELLES. — Jugement du 14 juin 1899. — Accident de travail. — Responsabilité. —Ouvrier. — Patron. — Mesures de sécurités |
981 |
|
|
— 21 juin 1899. — Droit industriel et droit civil. — Accident de travail. — Poulies. — Appareils préservateurs. — Défaut d'emploi. — Faute lourde de la victime.— Responsabilité de la victime |
983 |
|
|
— 25 avril 1899. — Droit civil et industriel. — Accident du travail. — Charbonnage. — Éboulement. — Travail de réfection du boisage. — Prétendue imprévoyance du patron dans les ordres donnés. — Circonstances élusives de responsabilité |
985 |
|
|
— 27 mai 1899. — Accident. — Mines. — Absence de faute. — Cause douteuse. — Irresponsabilité. |
988 |
|
|
— 9 juin 1899. — Accident. Mines. — Ouvrier inexpépimenté. — Travail dangereux. — Responsabilité |
|
|
|
Décisions judiciaires |
991 |
|
|
Table alphabétique des auteurs. |
995 |
|
|
Table générale des matières |
998 |
|
|
Arrêts et jugements de la Cour d'appel de Bruxelles et des tribunaux de Bruxelles, Charleroi, Mons et de Namur . |