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You are here: Home / RBINS Publications / Annales des mines de Belgiques / 1898 ADM III (03)

Table of content 1898

 

Partie 1
pdf_small Annales des mines 3-1898: 1 - 304

Partie 2
pdf_small Annales des mines 3-1898: 305 - 614

Partie 3
pdf_small Annales des mines 3-1898: 615 - 908

3 WATTEYNE V. et HALLEUX A. Mémoires Le matériel et les procédés d’exploitation des mines à l’exposition de Bruxelles 1897.
201 DENOEL L. Mémoires Note sur de nouveaux appareils de sauvetage et sur leur emploi dans les mines.
433 DEMARET L. Mémoires Récupération du goudron et de l'ammoniaque des gaz des hauts-fourneaux à la houille 
445 DANIEL J. Mémoires Note sur un récent accident survenu dans une mine anglaise
453   Mémoires Service des accidents miniers et du grisou. — Études sur les accidents
453 et 618 WATTEYNE V. Mémoires

Les accidents survenus dans le puit pendant les années 1896 et 1897

Les accidents survenus dans le puit pendant les années 1896 et 1897

133 DE JAER J. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 1er arrondissement des mines : Charbonnage de la Grande Machine à feu de Dour : Approfondissement d'un puits. — Charbonnage de l'Agrappe : Exploitation des couches en renflement. — Charbonnage d'Hornu et Wasmes : Etablissement d'un nouvel accrochage. — Charbonnage du Grand Hornu : Accrochage du puits no 7 ; Frein pour balance ; Taquets hydrauliques.
143 SMEYSTERS J. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 3eme arrondissement des mines : Métallurgie du fer : Emploi de la vapeur à haute tension
247 MINSIER C. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 4eme arrondissement des mines : Plans inclinés : Barrières Sevrin. — Charbonnage du Gouffre : Fermeture des cages .
254 FIRKET A. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 6e arrondissement des mines : Charbonnage de Marihaye : Creusement des bacnures à la bosseyeuse
259 SMEYSTERS J. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 3e arrondissement des mines : Charbonnage de Fontaine-l'Évêque : Fours à coke à récupération. — Charbonnage de Monceau-Fontaine : Traînage mécanique souterrain actionné par l'électricité — Mise à feu d'un haut-fourneau. — Emploi de la houille crue dans les hauts-fourneaux. — Chariots avec presse pour placer les fonds de cornue. — Usines Bonnehill, etc. ; Colonnes pour trains marchands
859 ORMAN E. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 2eme arrondissement des mines : Charbonnage du Bois-du-Luc : Nouveau siège d'extraction sur Trivières : A. Terrains recoupés ; B. Disposition des puits au point de vue de la ventilation. — Charbonnage de Bascoup; siège no 7 : Terrains recoupés . 
866 LIBERT J. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 5eme arrondissement des mines : Carrières souterraines : a) Exploitation de coticule ; b) Ardoisières
869 WILLEM L. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers 8eme arrondissement des mines (2e semestre 1897 et 1er semestre 1898.) : Charbonnage du Hasard : Organisation du travail; Journée de huit heures .
275 GUCHEZ F. Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers Note sur la destruction par la foudre de trois ateliers de la poudrerie de Clermont-sur-Meuse
279   Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers Emploi du fer et de l'acier pour le soutènement des galeries souterraines .
326   Statistiques Statistique minérale de Belgique (2e semestre 1897).
327   Statistiques Tableau des mines de houille en activité en Belgique en 1897 : noms; situation ; puits; noms et résidence des directeurs ; production en 1897
858   Statistiques Statistique minérale de Belgique (1er semestre 1898).
727 HARZE E. Statistiques Statistiques des mines, minières, carrières, usines métallurgiques et appareils à vapeur de Belgique pour l'année 1897
777 WATTEYNE V et DENOEL L. Service des accidents miniers et du grisou. Emploi des explosifs dans les mines de houille de Belgique pendant l'année 1897. Statistique comparative suivie d'une note sur les explosifs de sûreté.
297   Réglementation des mines à l'étranger Angleterre. — Ordonnance ministérielle du février 1898 sur l'emploi des explosifs dans les mines. Liste des explosifs autorisés .
525   Réglementation des mines à l'étranger Espagne. — Règlement du 16 juillet 1897
556   Réglementation des mines à l'étranger Russie méridionale. — Règlement du 1er mai 1892 .
567   Réglementation des mines à l'étranger Allemagne (Westphalie). — Ordonnance du 12 juillet 1898 sur l'arrosage des mines poussiéreuses
148 HALLEUX A. Notes diverses Avertisseur F. Brabant.
150 DENOEL L. Notes diverses Appareil avertisseur pour machines d'extraction .
154   Notes diverses Bibliographia geologica.
305   Notes diverses Note sur les essais de Wolwich sur explosifs
311   Notes diverses Soins immédiats à donner aux victimes des accidents miniers
322   Notes diverses La situation présente de l'électrochimie appliquée .
324   Notes diverses Congrès minier international à Salt Lake City (Utah)
155   Documents administratifs - Police des mines Arrêté royal du 13 octobre 1897 : Translation des ouvriers dans les mines
156   Documents administratifs - Police des mines Arrêté ministériel du 4 décembre 1897. — Révision du règlement
158   Documents administratifs - Police des mines Circulaire ministérielle du 17 janvier 1898. — Accidents sur les plans inclinés. — Grappin de sûreté .
364   Documents administratifs - Police des mines Circulaire ministérielle du 10 février 1898. — Translation des ouvriers. -— Pièces mobiles des cages
365   Documents administratifs - Police des mines Circulaire ministérielle du 11 février 1898. — Accidents sur les plans inclinés. — Freins
365   Documents administratifs - Police des mines Circulaire ministérielle du 6 avril 1898. — Accidents graves. — Information .
371   Documents administratifs - Appareils à vapeur Inst. no 36. — Circulaire ministérielle du 9 février 1898. — Accidents. Rédaction des procès-verbaux .
372   Documents administratifs - Appareils à vapeur Inst. no 37. — Circulaire ministérielle du 7 mars 1898. — Evaluation de la surface de chauffe
372   Documents administratifs - Appareils à vapeur Inst. no 38. — Circulaire ministérielle du 10 mars 1898. — Dispense du boulon fusil pour les chaudières à foyers intérieurs chauffées par les flammes perdues des fours à coke.
373   Documents administratifs - Appareils à vapeur Inst- no 39. — Circulaire ministérielle du 10 mars 1898. — Evaluation de la force en chevaux des moteurs à vapeur. — Réduction de pression
578   Documents administratifs - Appareils à vapeur Instr. no 40. — Circulaire ministérielle du juillet 1898. — Application de l'art. 2 de l'arrêté royal du 28 mai 1884. — Enquêtes.
873   Documents administratifs - Appareils à vapeur Instr. no 41. Circulaire ministérielle du 5 août 1898. — Chaudières à vapeur d'origine étrangère établies bord des bateaux destinés à la navigation maritime et fluviale et chaudières des industries foraines. — Marque des tôles, — Dérogations
875   Documents administratifs - Appareils à vapeur Instr. no 42. — Circulaire ministérielle du 20 août 1898. — Demande en permission d'usines et d'appareils à vapeur.
580   Documents administratifs - Appareils à vapeur Accidents survenus aux appareils à vapeur pendant l'année 1897
871   Documents Administratifs - Usines Circulaire du 25 août 1898. — Plans à produire à l'appui des demandes d'établissement d'usines régies par la loi du 21 avril 1810. Formalité du timbre
159   Documents administratifs - Produits explosifs Arrêté royal du 25 octobre 1897. — Modification au règlement général. — Transport sur les voies navigables
370   Documents administratifs - Produits explosifs Circulaire ministérielle du 10 janvier 1898. — Précautions à prendre contre la foudre
573   Documents administratifs - Produits explosifs Circulaire ministérielle du 28 mai 1898. — Surveillance des dépôts d'explosifs .
576   Documents administratifs - Produits explosifs Arrêté royal du 3 juin 1898. — Transports des produits explosifs.
366   Documents administratifs - Emploi de l'électricité dans les mines Arrêté ministériel du 26 mars 1898. — Nomination d'une commission
572   Documents administratifs - Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs Caisse du couchant de Mons. — Modification aux statuts .
368   Documents administratifs - Lois ouvrières Arrêté royal du 21 février 1898. — Éclairage des ateliers.
369   Documents administratifs - Lois ouvrières Arrêté royal du 18 avril 1898. — Protection contre les organes des machines en mouvement
161   Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines Arrêté royal du 13 octobre 1897. — Agréation des écoles industrielles .
163   Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines Arrêté royal du 18 novembre 1897. — Délimitation des circonscriptions
178   Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines Arrêté royal du 12 décembre 1897. — Indemnités annuelles et frais de route.
374   Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines Décision ministérielle du 30 janvier 1898. — Examen des candidats
375   Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines Circulaire ministérielle du 24 février 1898. — Mission des délégués.
380 et 582 Documents administratifs - Délégués à l'inspection des mines

Tableau indiquant, par circonscription, les noms et lieux de résidence des délégués

Tableau indiquant, par circonscription, les noms et lieux de résidence des délégués

184   Documents administratifs - arrêtés spéciaux Extraits d'arrêtés pris en 1897 concernant les mines et les usines
180   Documents administratifs - Personnel du Corps des mines Corps des ingénieurs des mines. — Situation au 1er janvier 1898
394   Documents administratifs - Personnel du Corps des mines Arrêté royal du 23 janvier 1898.— Commissions ressortissant à la Direction générale des mines. — Frais de route et de séjour
583   Documents administratifs - Personnel du Corps des mines Arrêté royal du 23 mai 1898. — Frais de séjour des membres ouvriers des commissions ressortissant à la direction générale des mines .
584   Documents administratifs - Personnel du Corps des mines Répartition du personnel et du service des mines, noms et lieux de résidence des fonctionnaires
877   Documents administratifs - Personnel du Corps des mines Concours de 1898. — Arrêté ministériel du 11 juillet 1898.— Date et programme des matières .
396 et 571 Documents parlementaires

Loi du 24 mai 1898 concernant la police et la surveillance des carrières .

Loi du 24 mai 1898 concernant la police et la surveillance des carrières .

399   Décisions judiciaires - Cour de cassation de Belgiques 28 mai 1897. — Maître. — Accident causé par l'ouvrier, — Délit étranger au service. — Irresponsabilité du patron.
400   Décisions judiciaires - Cour de cassation de Belgiques 7 février 1898. — Mines. — Lampes. — Ouverture. — Instrument. — Amende. — Emprisonnement
403   Décisions judiciaires - Cour d'appel BRUXELLES. — Arrêt du 26 juillet 1897. — Accident du travail. — Travaux souterrains. — Lunettes. — Emploi possible. — Omission. — Responsabilité du patron. — Circonstances de nature à l'atténuer — 
405   Décisions judiciaires - Cour d'appel _8 mars 1898. — Accident du travail. — Poulie en mouvement. — Imprudence de l'ouvrier. — Dégraissage. — Irresponsabilité du patron
594   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 28 avril 1898.— I. Compétence. — Degré de juridiction. — Nature et montant de la demande. — Bases précises. — Non recevabilité d'une évaluation contraire. Impuissance de la juridiction d'appel à refuser de statuer. — Droit éventuel du défendeur à des dommages intérêts. — II. Mines. — Caution à donner par le concessionnaire aux propriétaires menacés. — Nécessité d'un préjudice possible .
599   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 28 avril 1898. — Exploitation des mines. — Dommages à la surface. — Action du propriétaire lésé. — Frais et dépens de l'instance
188   Décisions judiciaires - Cour d'appel LIÉGE. — Arrêt du 20 janvier 1897. — Accident. — Enfants de quatorze ans. — Travail dangereux. — Suveillance spéciale .
189   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 6 mars 1897. — Travail des femmes et des enfants. Ouvrier. — Inapplication de l'article 14 de la loi de 1889. -— Directeur gérant. — Infraction commise malgré lui. —— Inapplication de la loi — 
192   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 26 mai 1897. — Appel. — Société anonyme. — Statuts. — Signification. — Nullité 
407   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 20 octobre 1897. — Expropriation pour cause d'utilité publique. — Indemnité. — Phosphate. — Clôture. 
409   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 8 décembre 1897. — Accident. — Accident causé par un animal. — Présomption de faute à charge du propriétaire. — I. Action fondée sur cette présomption. — Prétendue renonciation à ce bénéfice. — Fin de non-recevoir. — Rejet. — II. Preuve d'absence de faute à charge du propriétaire. — Animal habituellement inoffensif. Preuve insuffisante
411   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 24 décembre 1897. — Accident du travail. — Patron. — Ouvrier adulte. — Devoirs réciproques .
414   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 26 février 1898. — Mines. — Travaux projetés. — Propriétaires voisins. — Demande de caution en vue d'accidents. — Inapplicabilité aux terrains non bâtis. — Travaux accomplis dans le voisinage des édifices et non dans le sous-sol. — Recevabilité
418   Décisions judiciaires - Cour d'appel — 5 mars 1898. — Accident du travail. — Ouvriers adultes et expérimentés. — Devoir du patron. — Précautions non usitées. — Non responsabilité
194   Décisions judiciaires - tribunaux CHARLEROI. — Jugement du 12 février 1897. — Responsabilité -— Commettant et préposé. — Fait volontaire du préposé. — Accomplissement à l'occasion des fonctions.
420   Décisions judiciaires - tribunaux — 14 janvier 1898. — Mines. — Exploitation illicite. — Extraction nécessaire 
421   Décisions judiciaires - tribunaux — 20 janvier 1898. — Accident du travail. — Enfant mutilé. — I. Devoirs du patron. — Prudence du bon père de famille. — Manquement. — Lampes dites" Crassets — Responsabilité. — II. Dommages intérêts. — Calcul. — Circonstances à considérer. — Salaire moyen. — Dommage moral. — Revenu viager. Tarif
425   Décisions judiciaires - tribunaux — 2 février 1898. — Accident du travail. — Patron. — Ouvrier adulte. — Devoirs réciproques
601   Décisions judiciaires - tribunaux — 2 mars 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Tirage d'une mine montante. — Emploi de poudre noire et de fétu. — Absence de prescription relative à l'emploi de la mèche de sûreté dans ce charbonnage. Non responsabilité.
603   Décisions judiciaires - tribunaux 21 mars 1898. — Accident du travail. — Établissement métallurgique. Projection de bavures. — Traversée de la zone de projections. — Obligation pour l'ouvrier de mettre des lunettes. — Griefs contre l'ouvrier frappeur. — Non pertinence.
604   Décisions judiciaires - tribunaux — 21 mars 1898. Accident du travail. — Charbonnage.— Travail dangereux. — Refus par le patron des outils propres à écarter le danger. — Liberté pour l'ouvrier de refuser le travail. — Non responsabilité du patron
426   Décisions judiciaires - tribunaux — 28 mars 1898. — Explosion intempestive d'une mine lors de l'introduction dans le fourneau d'une dernière cartouche munie d'une capsule à fulminate
606   Décisions judiciaires - tribunaux — 16 mai 1898. — Accident du travail. — Machine. — Défaut de garde-corps. — Absence de réclamation de la part du machiniste. Efficacité du garde-corps non démontrée. — Non responsabililé du patron .
883   Décisions judiciaires - tribunaux — 24 mai 1898. — Accident du travail. — Scie. — Installation normale. — Chute d'un ouvrier. — Circonstances extraordinaires et non susceptibles de prévision. — Absence de responsabilité du patron
885   Décisions judiciaires - tribunaux — 25 mai 1898. — Animal. — Responsabilité du propriétaire. — Cheval  morveux. — Communication de la maladie à l'homme. — Présomption de faute. — Preuve contraire admissible. — Absence d'imprudence. — Précautions prises. — Action en indemnité non fondée
607   Décisions judiciaires - tribunaux — 6 juin 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Système non critiqué par l'administration des mines. — Absence de responsabilité de la Société charbonnière — Cage de remonte.
608   Décisions judiciaires - tribunaux — 7 juin 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Ouvrier atteint de surdité en remontant par le puits d'aérage. — Observation des règlements. — Non responsabilité du patron ..
889   Décisions judiciaires - tribunaux — 27 juin 1898. — Accident du travail. — Tube indicateur du niveau d'eau. — Absence de garde-tubes. — Silence des règlements. — Non responsabilité
891   Décisions judiciaires - tribunaux — 6 juillet 1898. — Mines. — Règlement. — Sanction pénale. — Approbation de la Députation permanente
195   Décisions judiciaires - tribunaux LIEGE. — 26 mai 1897. — Caisse de prévoyance des ouvriers mineurs. — Droit une pension. — Fixation ou modification du taux. — Tribunaux
893   Décisions judiciaires - tribunaux — 20 janvier 1898. — Mines. — Exhaure. — Indemnité. — Concession. — Cessation d'exploitation
427   Décisions judiciaires - tribunaux MONS. — 4 février 1898. — Chute d'une porte sur un jeune ouvrier .
610   Décisions judiciaires - tribunaux — 1er juillet 1898. — Carrières. — Emploi de lunettes
613   Décisions judiciaires - tribunaux — 7 juillet 1898. — Engrenage. Accident .
430   Conseil de Prud'hommes de Bruxelles 15 juillet 1897. — Compétence. — Sens du mot (fabrique) dans la loi de 1889 .