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You are here: Home / RBINS Publications / Annales des mines de Belgiques / 1898 ADM III (03)

Table of content 1898

 

 

      Partie 1
      MEMOIRES
3   WATTEYNE, V. & HALLEUX, A. Le matériel et les procédés d’exploitation des mines à l’exposition de Bruxelles 1897.
      Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers
133   DE JAER, J. 1er arrondissement des mines : Charbonnage de la Grande Machine à feu de Dour : Approfondissement d'un puits. — Charbonnage de l'Agrappe : Exploitation des couches en renflement. — Charbonnage d'Hornu et Wasmes : Etablissement d'un nouvel accrochage. — Charbonnage du Grand Hornu : Accrochage du puits no 7 ; Frein pour balance ; Taquets hydrauliques.
143   SMEYSTERS, J. 3eme arrondissement des mines : Métallurgie du fer : Emploi de la vapeur à haute tension
      Notes diverses
148   HALLEUX, A. Avertisseur F. Brabant.
150   DENOEL, L. Appareil avertisseur pour machines d'extraction .
154     Bibliographia geologica.
      Documents administratifs - Police des mines / Produits explosifs / Délégués à l'inspection des mines
155     Arrêté royal du 13 octobre 1897 : Translation des ouvriers dans les mines
156     Arrêté ministériel du 4 décembre 1897. — Révision du règlement
158     Circulaire ministérielle du 17 janvier 1898. — Accidents sur les plans inclinés. — Grappin de sûreté .
159     Arrêté royal du 25 octobre 1897. — Modification au règlement général. — Transport sur les voies navigables
161     Arrêté royal du 13 octobre 1897. — Agréation des écoles industrielles .
163     Arrêté royal du 18 novembre 1897. — Délimitation des circonscriptions
178     Arrêté royal du 12 décembre 1897. — Indemnités annuelles et frais de route.
      Documents administratifs - Personnel du Corps des mines
180     Corps des ingénieurs des mines. — Situation au 1er janvier 1898
      Documents administratifs - arrêtés spéciaux
184     Extraits d'arrêtés pris en 1897 concernant les mines et les usines
      Décisions judiciaires - Cour d'appel
188     LIÉGE. - Arrêt du 20 janvier 1897. - Accident. - Enfants de quatorze ans. - Travail dangereux. - Suveillance spéciale 
189     6 mars 1897. - Travail des femmes et des enfants. Ouvrier. - Inapplication de l'article 14 de la loi de 1889. - Directeur gérant. - Infraction commise malgré lui. - Inapplication de la loi
192     26 mai 1897. - Appel. - Société anonyme. - Statuts. - Signification. - Nullité 
      Décisions judiciaires - Tribunaux
194     CHARLEROI. — Jugement du 12 février 1897. — Responsabilité -— Commettant et préposé. — Fait volontaire du préposé. — Accomplissement à l'occasion des fonctions.
195     LIEGE. — 26 mai 1897. — Caisse de prévoyance des ouvriers mineurs. — Droit une pension. — Fixation ou modification du taux. — Tribunaux
       
      Partie 2
      MEMOIRES
201   DENOEL, L. Note sur de nouveaux appareils de sauvetage et sur leur emploi dans les mines.
      Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers
247   MINSIER, C. 4eme arrondissement des mines : Plans inclinés : Barrières Sevrin. — Charbonnage du Gouffre : Fermeture des cages .
254   FIRKET, A. 6e arrondissement des mines : Charbonnage de Marihaye : Creusement des bacnures à la bosseyeuse
259   SMEYSTERS, J. 3e arrondissement des mines : Charbonnage de Fontaine-l'Évêque : Fours à coke à récupération. — Charbonnage de Monceau-Fontaine : Traînage mécanique souterrain actionné par l'électricité — Mise à feu d'un haut-fourneau. — Emploi de la houille crue dans les hauts-fourneaux. — Chariots avec presse pour placer les fonds de cornue. — Usines Bonnehill, etc. ; Colonnes pour trains marchands
275   GUCHEZ, F. Note sur la destruction par la foudre de trois ateliers de la poudrerie de Clermont-sur-Meuse
279     Emploi du fer et de l'acier pour le soutènement des galeries souterraines .
      Réglementation des mines à l'étranger
297     Angleterre. — Ordonnance ministérielle du février 1898 sur l'emploi des explosifs dans les mines. Liste des explosifs autorisés .
      Notes diverses
305     Note sur les essais de Wolwich sur explosifs
311     Soins immédiats à donner aux victimes des accidents miniers
322     La situation présente de l'électrochimie appliquée .
324     Congrès minier international à Salt Lake City (Utah)
      STATISTIQUES
326     Statistique minérale de Belgique (2e semestre 1897).
327     Tableau des mines de houille en activité en Belgique en 1897 : noms; situation ; puits; noms et résidence des directeurs ; production en 1897
      Documents administratifs - Police des mines / Emploi de l'électricité dans les mines / Lois ouvrières / Produits explosifs / Appareils à vapeur /  Délégués à l'inspection des mines
364     Circulaire ministérielle du 10 février 1898. — Translation des ouvriers. -— Pièces mobiles des cages
365     Circulaire ministérielle du 11 février 1898. — Accidents sur les plans inclinés. — Freins
365     Circulaire ministérielle du 6 avril 1898. — Accidents graves. — Information .
366     Arrêté ministériel du 26 mars 1898. — Nomination d'une commission
368     Arrêté royal du 21 février 1898. — Éclairage des ateliers.
369     Arrêté royal du 18 avril 1898. — Protection contre les organes des machines en mouvement
370     Circulaire ministérielle du 10 janvier 1898. — Précautions à prendre contre la foudre
371     Inst. no 36. — Circulaire ministérielle du 9 février 1898. — Accidents. Rédaction des procès-verbaux .
372     Inst. no 37. — Circulaire ministérielle du 7 mars 1898. — Evaluation de la surface de chauffe
372     Inst. no 38. — Circulaire ministérielle du 10 mars 1898. — Dispense du boulon fusil pour les chaudières à foyers intérieurs chauffées par les flammes perdues des fours à coke.
373     Inst- no 39. — Circulaire ministérielle du 10 mars 1898. — Evaluation de la force en chevaux des moteurs à vapeur. — Réduction de pression
374     Décision ministérielle du 30 janvier 1898. — Examen des candidats
375     Circulaire ministérielle du 24 février 1898. — Mission des délégués.
380     Tableau indiquant, par circonscription, les noms et lieux de résidence des délégués
      Documents administratifs - Personnel du Corps des mines
394     Arrêté royal du 23 janvier 1898.— Commissions ressortissant à la Direction générale des mines. — Frais de route et de séjour
      Documents parlementaires
396     Loi du 24 mai 1898 concernant la police et la surveillance des carrières .
      Décisions judiciaires - Cour de cassation de Belgiques / Cour d'appel / tribunaux
399     28 mai 1897. — Maître. — Accident causé par l'ouvrier, — Délit étranger au service. — Irresponsabilité du patron.
400     7 février 1898. — Mines. — Lampes. — Ouverture. — Instrument. — Amende. — Emprisonnement
403     BRUXELLES. — Arrêt du 26 juillet 1897. — Accident du travail. — Travaux souterrains. — Lunettes. — Emploi possible. — Omission. — Responsabilité du patron. — Circonstances de nature à l'atténuer — 
405     _8 mars 1898. — Accident du travail. — Poulie en mouvement. — Imprudence de l'ouvrier. — Dégraissage. — Irresponsabilité du patron
407     — 20 octobre 1897. — Expropriation pour cause d'utilité publique. — Indemnité. — Phosphate. — Clôture. 
409     — 8 décembre 1897. — Accident. — Accident causé par un animal. — Présomption de faute à charge du propriétaire. — I. Action fondée sur cette présomption. — Prétendue renonciation à ce bénéfice. — Fin de non-recevoir. — Rejet. — II. Preuve d'absence de faute à charge du propriétaire. — Animal habituellement inoffensif. Preuve insuffisante
411     — 24 décembre 1897. — Accident du travail. — Patron. — Ouvrier adulte. — Devoirs réciproques .
414     — 26 février 1898. — Mines. — Travaux projetés. — Propriétaires voisins. — Demande de caution en vue d'accidents. — Inapplicabilité aux terrains non bâtis. — Travaux accomplis dans le voisinage des édifices et non dans le sous-sol. — Recevabilité
418     — 5 mars 1898. — Accident du travail. — Ouvriers adultes et expérimentés. — Devoir du patron. — Précautions non usitées. — Non responsabilité
420     — 14 janvier 1898. — Mines. — Exploitation illicite. — Extraction nécessaire 
421     — 20 janvier 1898. — Accident du travail. — Enfant mutilé. — I. Devoirs du patron. — Prudence du bon père de famille. — Manquement. — Lampes dites" Crassets — Responsabilité. — II. Dommages intérêts. — Calcul. — Circonstances à considérer. — Salaire moyen. — Dommage moral. — Revenu viager. Tarif
425     — 2 février 1898. — Accident du travail. — Patron. — Ouvrier adulte. — Devoirs réciproques
426     — 28 mars 1898. — Explosion intempestive d'une mine lors de l'introduction dans le fourneau d'une dernière cartouche munie d'une capsule à fulminate
427     MONS. — 4 février 1898. — Chute d'une porte sur un jeune ouvrier .
      Conseil de Prud'hommes de Bruxelles
430     15 juillet 1897. — Compétence. — Sens du mot (fabrique) dans la loi de 1889 .
       
      Partie 3
      MEMOIRES
433   DEMARET, L. Récupération du goudron et de l'ammoniaque des gaz des hauts-fourneaux à la houille 
445   DANIEL, J. Note sur un récent accident survenu dans une mine anglaise
453     Service des accidents miniers et du grisou. — Études sur les accidents
453   WATTEYNE, V. Les accidents survenus dans le puit pendant les années 1896 et 1897
      Réglementation des mines à l'étranger
525     Espagne. — Règlement du 16 juillet 1897
556     Russie méridionale. — Règlement du 1er mai 1892 .
567     Allemagne (Westphalie). — Ordonnance du 12 juillet 1898 sur l'arrosage des mines poussiéreuses
      Documents parlementaires
571     Loi du 24 mai 1898 concernant la police et la surveillance des carrières .
      Documents administratifs - Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs /  Produits explosifs / Appareils à vapeur / Délégués à l'inspection des mines
572     Caisse du couchant de Mons. — Modification aux statuts .
573     Circulaire ministérielle du 28 mai 1898. — Surveillance des dépôts d'explosifs .
576     Arrêté royal du 3 juin 1898. — Transports des produits explosifs.
578     Instr. no 40. — Circulaire ministérielle du juillet 1898. — Application de l'art. 2 de l'arrêté royal du 28 mai 1884. — Enquêtes.
580     Accidents survenus aux appareils à vapeur pendant l'année 1897
582     Tableau indiquant, par circonscription, les noms et lieux de résidence des délégués
      Documents administratifs - Personnel du Corps des mines
583     Arrêté royal du 23 mai 1898. — Frais de séjour des membres ouvriers des commissions ressortissant à la direction générale des mines .
584     Répartition du personnel et du service des mines, noms et lieux de résidence des fonctionnaires
      Décisions judiciaires - Cour d'appel
594     — 28 avril 1898.— I. Compétence. — Degré de juridiction. — Nature et montant de la demande. — Bases précises. — Non recevabilité d'une évaluation contraire. Impuissance de la juridiction d'appel à refuser de statuer. — Droit éventuel du défendeur à des dommages intérêts. — II. Mines. — Caution à donner par le concessionnaire aux propriétaires menacés. — Nécessité d'un préjudice possible .
599     — 28 avril 1898. — Exploitation des mines. — Dommages à la surface. — Action du propriétaire lésé. — Frais et dépens de l'instance
      Décisions judiciaires - tribunaux
601     — 2 mars 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Tirage d'une mine montante. — Emploi de poudre noire et de fétu. — Absence de prescription relative à l'emploi de la mèche de sûreté dans ce charbonnage. Non responsabilité.
603     21 mars 1898. — Accident du travail. — Établissement métallurgique. Projection de bavures. — Traversée de la zone de projections. — Obligation pour l'ouvrier de mettre des lunettes. — Griefs contre l'ouvrier frappeur. — Non pertinence.
604     — 21 mars 1898. Accident du travail. — Charbonnage.— Travail dangereux. — Refus par le patron des outils propres à écarter le danger. — Liberté pour l'ouvrier de refuser le travail. — Non responsabilité du patron
606     — 16 mai 1898. — Accident du travail. — Machine. — Défaut de garde-corps. — Absence de réclamation de la part du machiniste. Efficacité du garde-corps non démontrée. — Non responsabililé du patron .
607     — 6 juin 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Système non critiqué par l'administration des mines. — Absence de responsabilité de la Société charbonnière — Cage de remonte.
608     — 7 juin 1898. — Accident du travail. — Charbonnage. — Ouvrier atteint de surdité en remontant par le puits d'aérage. — Observation des règlements. — Non responsabilité du patron ..
610     — 1er juillet 1898. — Carrières. — Emploi de lunettes
613     — 7 juillet 1898. — Engrenage. Accident .
       
      Partie 4
      MEMOIRES
618   WATTEYNE, V. Les accidents survenus dans le puit pendant les années 1896 et 1897
      STATISTIQUES
727   HARZE, E. Statistiques des mines, minières, carrières, usines métallurgiques et appareils à vapeur de Belgique pour l'année 1897
777   WATTEYNE, V & DENOEL, L. Service des accidents miniers et du grisou. Emploi des explosifs dans les mines de houille de Belgique pendant l'année 1897. Statistique comparative suivie d'une note sur les explosifs de sûreté.
858     Statistique minérale de Belgique (1er semestre 1898).
      Rapport administratifs - Extraits de rapports semestiers
859   ORMAN, E. 2eme arrondissement des mines : Charbonnage du Bois-du-Luc : Nouveau siège d'extraction sur Trivières : A. Terrains recoupés ; B. Disposition des puits au point de vue de la ventilation. — Charbonnage de Bascoup; siège no 7 : Terrains recoupés . 
866   LIBERT, J. 5eme arrondissement des mines : Carrières souterraines : a) Exploitation de coticule ; b) Ardoisières
869   WILLEM, L. 8eme arrondissement des mines (2e semestre 1897 et 1er semestre 1898.) : Charbonnage du Hasard : Organisation du travail; Journée de huit heures .
      Documents Administratifs - Usines / Appareils à vapeur / 
871     Circulaire du 25 août 1898. — Plans à produire à l'appui des demandes d'établissement d'usines régies par la loi du 21 avril 1810. Formalité du timbre
873     Instr. no 41. Circulaire ministérielle du 5 août 1898. — Chaudières à vapeur d'origine étrangère établies bord des bateaux destinés à la navigation maritime et fluviale et chaudières des industries foraines. — Marque des tôles, — Dérogations
875     Instr. no 42. — Circulaire ministérielle du 20 août 1898. — Demande en permission d'usines et d'appareils à vapeur.
      Documents administratifs - Personnel du Corps des mines
877     Concours de 1898. — Arrêté ministériel du 11 juillet 1898.— Date et programme des matières .
      Décisions judiciaires - Tribunaux
883     — 24 mai 1898. — Accident du travail. — Scie. — Installation normale. — Chute d'un ouvrier. — Circonstances extraordinaires et non susceptibles de prévision. — Absence de responsabilité du patron
885     — 25 mai 1898. — Animal. — Responsabilité du propriétaire. — Cheval  morveux. — Communication de la maladie à l'homme. — Présomption de faute. — Preuve contraire admissible. — Absence d'imprudence. — Précautions prises. — Action en indemnité non fondée
889     — 27 juin 1898. — Accident du travail. — Tube indicateur du niveau d'eau. — Absence de garde-tubes. — Silence des règlements. — Non responsabilité
891     — 6 juillet 1898. — Mines. — Règlement. — Sanction pénale. — Approbation de la Députation permanente
893     — 20 janvier 1898. — Mines. — Exhaure. — Indemnité. — Concession. — Cessation d'exploitation
       
      Table de matières